Recommandations de la HAS pour les téléconsultations et télésoins
Mis à jour le 10 mars 2023
L’essentiel
Dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire face à l’épidémie de covid-19, le recours à la téléconsultation et/ou au télésoin permet :
- D’assurer une prise en charge à domicile pour les patients présentant les symptômes de l’infection ou reconnus atteints du covid-19 ;
- De faciliter l’accès aux soins, y compris en cas de besoin de prise en charge aigüe ;
- D’assurer une continuité de prise en charge chez les patients ayant une maladie chronique
et chez les femmes-enceintes ; en période de confinement impliquant une limitation des
déplacements ;
- De protéger les professionnels de santé de l’infection ainsi que les patients qu’ils prennent en charge.
Outils numériques pour la télésanté
Pour accompagner les professionnels, le Ministère des solidarités et de la santé tient à jour sur son site internet une liste d’outils numériques utilisables en télésanté. Pour chaque outil, sont renseignés les fonctionnalités proposées et le niveau de sécurité garanti (vidéotransmission, partage de documents du professionnel de santé vers le patient, partage de documents du patient vers le professionnel de santé, planification d’un rendez-vous, paiement de l’acte, facturation à l’assurance maladie).
Dispositions particulières prises dans le cadre de l’état d’urgence
Au 23 mars 2020, à titre dérogatoire, pour faire face à l’épidémie de covid-19, les professionnels
de santé peuvent utiliser des outils numériques/applications de communication « grand
public »2 lorsqu’ils prennent en charge des patients présentant les symptômes de l’infection
ou reconnus atteints du covid-19.